Déclaration de conformité de pasdecalais.fr

Pasdecalais.fr est la propriété du

Conseil départemental du Pas-de-Calais
Rue Ferdinand Buisson
62018 ARRAS Cedex 9
Tél. : 03 21 21 62 62
Contacter l'administrateur du site

Date de la déclaration

Cette déclaration a été mise à jour le 23 février 2015.

Règles, version et URI

Règles WCAG 2.2.1 (recommandations de la Direction Générale de la Modernisation de l'État (DGME)) : http://references.modernisation.gouv.fr/sites/default/files/RGAA_v2.2.1.pdf

Niveau de conformité satisfait 

AA+

Pages concernées

Toutes les pages de pasdecalais.fr sont concernées par cette déclaration de conformité, y compris les pages prévues pour la gestion des erreurs (pages indisponibles, accès interdit, contrôle de saisie des informations dans les formulaires, etc.). Un format alternatif accessible est disponible pour tout fichier proposé au téléchargement dans un format non accessible, lorsque pasdecalais.fr est le propriétaire du fichier.La présente déclaration de conformité ne concerne pas les fichiers de syndication RSS, ni les fichiers proposés au téléchargement en provenance de sources externes au site pasdecalais.fr.

Technologies utilisées sur le site

HTML 5, CSS 3, Javascript, WAI-ARIA

Agents utilisateurs et technologies d’assistance utilisées pour vérifier l’accessibilité des contenus

Toutes les pages de pasdecalais.fr ont été conçues pour être utilisables avec différents types d'agents utilisateurs et en particulier : les navigateurs graphiques, les navigateurs texte, les lecteurs d'écran (dont IE 10 Windows, Firefox 26 Mac, Jaws 13, VoiceOver, Opquast Desktop, Opquast Reporting, Colour Contrast Analyzer). Nous avons procédé à différents tests pour vérifier la cohérence du site en utilisant plusieurs versions de ces outils, sur différentes plates-formes. Ces tests n'ont toutefois pas été exhaustifs ; merci de nous signaler par courriel toute difficulté rencontrée dans l'utilisation du site.

Pages du site ayant fait l’objet de la vérification de conformité

Audit réalisé en premier lieu par Laurent Denis pour Temesis (octobre 2011).
Cet audit a été effectué sur la base du RGAA v2.2.1 (recommandations de la Direction Générale de la Modernisation de l'État).

Corrigé et mis à jour au 23 février 2015.

Le référentiel est composé de 12 directives et 187 tests unitaires et est disponible à l'adresse suivante : http://references.modernisation.gouv.fr

Portée de l'audit

L'audit a porté sur l'échantillon de pages suivant : 

1. Page d'accueil
   pasdecalais.fr
2. Page de résultat de recherche (avec le terme calais)
   pasdecalais.fr/recherche/%28keywords%29/calais
3. Page plan du site
   pasdecalais.fr/plan-du-site
4. Page avec un tableau
   pasdecalais.fr/Les-deviations/Deviations
5. Page de contenu avec une vidéo
   pasdecalais.fr/Solidarite-Sante/Retraites-et-personnes-agees/Les-Cheques-Solidarites
6. Page d'accueil de thème
   pasdecalais.fr/Sports-Loisirs
7. Formulaire de contact
   pasdecalais.fr/Actualites
8. Page avec script accordéon et moteurs de recherche
   pasdecalais.fr/L-institution/Vos-elus2
9. Accueil actualités
   pasdecalais.fr/Actualites
10. Cartes
    pasdecalais.fr/Cartes/Cartes-des-Maisons-du-Departement/Maisons-du-Departement-Amenagement-Durable
11. Page de contenu avec un lien de glossaire dynamique
    pasdecalais.fr/L-institution/Organisation/La-contractualisation
12. Aide et Accessibilité
    pasdecalais.fr/Aide-accessibilite
13. Accueil agenda
    pasdecalais.fr/Agendas
14. Page d'évènement
    pasdecalais.fr/Agendas/Developpement/Visages-de-terre-et-de-mer-regards-de-peintres-a-Wissant-a-la-fin-du-19ieme-siecle
15. Pas-de-Calais TV
    pasdecalais.fr/Pas-de-Calais-TV
16. Gestion de compte abonné
    pasdecalais.fr/news/register_subscription/3652d3c66b306b216f0be300a1d0d2a3
17. Bulletin officiel n° 9 septembre 2014
    pasdecalais.fr/Les-Bulletins-Officiels/Bulletin-Officiel-n-9-Septembre-2014-Arretes
18. Vidéo "Bébés signes à Bapaume"
    pasdecalais.fr/Pas-de-Calais-TV/Les-ateliers-Bebe-signes-a-Bapaume2

Résultat

Analyse globale

L'analyse du site met en évidence une conformité globale de 99.0 %. Dans le détail, 133 tests ont été effectués. 131 tests sont conformes, 2 tests donnent un résultat non conforme. 60 critères sont non-applicables.

Résultats par niveau de priorité

Les atouts par priorité WCAG

Niveau A

• [CAD]-01 [Cadres] Absence de cadres non titrés
• [CAD]-02 [Cadres] Pertinence des titres donnés aux cadres
• [COU]-03 [Couleurs] Présence d'un moyen de transmission de l'information autre qu'une mise en couleur réalisée par des styles CSS
• [COU]-04 [Couleurs] Présence d'un moyen de transmission de l'information autre qu'une utilisation de la couleur dans les éléments non textuels
• [FOR]-01 [Formulaires] Possibilité d'identifier les erreurs de saisie
• [FOR]-02 [Formulaires] Présence d'information préalable sur le caractère obligatoire de certains champs de saisie et du type/format de saisie attendue si nécessaire
• [FOR]-03 [Formulaires] Positionnement correct des étiquettes par rapport aux champs dans les formulaires
• [FOR]-04 [Formulaires] Regroupement d'éléments de formulaire via l'élément fieldset
• [FOR]-05 [Formulaires] Absence d'élément fieldset sans élément legend
• [FOR]-06 [Formulaires] Pertinence du contenu de l'élément legend dans l'élément fieldset
• [FOR]-11 [Formulaires] Absence d'élément de formulaire sans étiquette associée
• [FOR]-12 [Formulaires] Pertinence des étiquettes d'élément de formulaire
• [IMA]-01 [Images] Présence de l'attribut alt
• [IMA]-02 [Images] Pertinence de l'alternative textuelle aux images liens
• [IMA]-03 [Images] Pertinence de l'alternative textuelle aux zones cliquables ou aux boutons graphiques
• [IMA]-04 [Images] Pertinence de l'alternative textuelle aux éléments non textuels
• [IMA]-05 [Images] Pertinence de l'alternative textuelle vide aux éléments décoratifs
• [IMA]-06 [Images] Longueur du contenu des alternatives textuelles
• [IMA]-10 [Images] Présence d'une information de contexte et d'une solution d'accès pour les captcha lorsque l'alternative ne peut pas être communiquée
• [MUL]-01 [Multimédia] Accès à une information synthétique pour les contenus sonores, visuel animé ou les médias synchronisés
• [MUL]-02 [Multimédia] Présence de la transcription textuelle des contenus visuels animés, sonores ou des médias synchronisés
• [MUL]-03 [Multimédia] Pertinence de la transcription textuelle des contenus visuels animés, sonores ou des médias synchronisés
• [MUL]-04 [Multimédia] Présence d'un description audio synchronisée ou d'une transcription textuelle pour les contenus visuels animés et les médias synchronisés
• [MUL]-09 [Multimédia] Présence du sous-titrage synchronisé des médias synchronisés qui ne sont pas diffusés en direct
• [MUL]-10 [Multimédia] Pertinence du sous-titrage synchronisé des médias synchronisés
• [MUL]-11 [Multimédia] Présence d'une alternative aux éléments applet et object
• [MUL]-12 [Multimédia] Présence d'une alternative aux éléments embed
• [MUL]-19 [Multimédia] Absence de l'élément blink
• [MUL]-23 [Multimédia] Absence d'élément marquee
• [MUL]-24 [Multimédia] Absence d'éléments affichant des mouvements déclenchés automatiquement ne pouvant pas être arrêtés.
• [MUL]-27 [Multimédia] Indépendance du périphérique d'accès aux éléments object, embed, et applet
• [MUL]-30 [Multimédia] Absence d'élément bgsound
• [NAV]-02 [Navigation] Présence d'un avertissement préalable à l'ouverture de nouvelle fenêtre lors de l'utilisation de l'attribut target sur les liens textuels et les formulaires
• [NAV]-03 [Navigation] Présence d'un avertissement préalable à l'ouverture de nouvelle fenêtre lors de l'utilisation de l'attribut target sur les images liens et les zones cliquables
• [NAV]-04 [Navigation] Présence d'un avertissement préalable à l'ouverture de nouvelle fenêtre lors de l'utilisation de code javascript
• [NAV]-05 [Navigation] Absence d'ouverture de nouvelles fenêtres sans action de l'utilisateur
• [NAV]-06 [Navigation] Absence de piège lors de la navigation clavier
• [NAV]-07 [Navigation] Absence d'élément meta provoquant un rafraîchissement automatique de la page
• [NAV]-10 [Navigation] Absence d'élément meta provoquant une redirection automatique de la page
• [NAV]-13 [Navigation] Possibilité d'identifier la destination ou l'action des liens et des boutons
• [NAV]-15 [Navigation] Cohérence de la destination ou de l'action des liens ayant un intitulé identique
• [NAV]-16 [Navigation] Absence de liens sans intitulé
• [NAV]-24 [Navigation] Navigation au clavier dans un ordre logique par rapport au contenu
• [NAV]-26 [Navigation] Présence des informations de format pour les documents en téléchargement
• [NAV]-27 [Navigation] Présence des informations de poids pour les documents en téléchargement
• [NAV]-29 [Navigation] Présence de regroupement pour les liens importants
• [NAV]-30 [Navigation] Présence d'un balisage permettant d'identifier les groupes de liens importants
• [NAV]-31 [Navigation] Présence de liens d'évitement ou d'accès rapide aux groupes de liens importants
• [NAV]-32 [Navigation] Cohérence des liens d'évitement ou d'accès rapide aux groupes de liens importants
• [PRé]-01 [Présentation] Absence de génération de contenus porteur d'information via les styles CSS
• [PRé]-02 [Présentation] Absence d'altération de la compréhension lors de la lecture d'un bloc d'informations lorsque les styles sont désactivés
• [PRé]-03 [Présentation] Lisibilité des informations affichées comme fond d'éléments via les styles CSS lorsque les styles et-ou les images sont désactivés
• [PRé]-04 [Présentation] Absence d'espaces utilisés pour séparer les lettres d'un mot.
• [PRé]-06 [Présentation] Possibilité de remplacer les éléments non textuels par une mise en forme effectuée grâce aux styles CSS
• [PRé]-08 [Présentation] Absence d'attributs ou d'éléments HTML de présentation
• [PRé]-09 [Présentation] Absence d'éléments HTML utilisés à des fins de présentation
• [PRé]-10 [Présentation] Maintien de la distinction visuelle des liens
• [PRé]-11 [Présentation] Absence de suppression de l'effet visuel au focus des éléments
• [PRé]-18 [Présentation] Restitution correcte dans les lecteurs d'écran des éléments masqués
• [SCR]-02 [Scripts] Universalité du gestionnaire d'évènement onclick
• [SCR]-05 [Scripts] Absence de changements de contexte suite à une action de l'utilisateur sans validation explicite ou information préalable
• [SCR]-06 [Scripts] Ordre d'accès au clavier aux contenus mis à jour dynamiquement en
  javascript
• [SCR]-07 [Scripts] Utilisation correcte du rôle des éléments
• [SCR]-09 [Scripts] Absence de suppression du focus clavier à l'aide de code javascript
• [SCR]-12 [Scripts] Présence d'une alternative au code javascript
• [SCR]-13 [Scripts] Accessibilité des contenus dynamiques en javascript
• [STA]-01 [Standards] Présence de la déclaration d'utilisation d'une DTD
• [STA]-02 [Standards] Conformité de la position de la déclaration d'utilisation d'une DTD
• [STA]-03 [Standards] Conformité syntaxique de la déclaration d'utilisation d'une DTD
• [STA]-04 [Standards] Validité du code HTML-XHTML au regard de la DTD déclarée
• [STA]-05 [Standards] Absence de composants obsolètes par rapport à la version des spécifications W3C utilisée
• [STA]-06 [Standards] Présence d'un titre dans la page
• [STA]-07 [Standards] Pertinence du titre de la page
• [STA]-08 [Standards] Présence d'une langue de traitement
• [STR]-01 [Structure] Présence d'au moins un titre de hiérarchie de premier niveau (h1)
• [STR]-02 [Structure] Pertinence du contenu des titres de hiérarchie
• [STR]-03 [Structure] Absence d'interruption dans la hiérarchie de titres
• [STR]-04 [Structure] Présence d'une hiérarchie de titres complète
• [STR]-05 [Structure] Absence de simulation visuelle de liste non ordonnée
• [STR]-06 [Structure] Utilisation systématique de listes ordonnées pour les énumérations
• [STR]-08 [Structure] Balisage correct des citations
• [TAB]-01 [Tableaux] Présence des balises th pour indiquer les en-têtes de lignes et de colonnes dans les tableaux de données
• [TAB]-02 [Tableaux] Présence d'une relation entre les en-têtes (th) et les cellules (td) qui s'y rattachent dans un tableau de données simple grâce aux attributs id et headers ou scope
• [TAB]-07 [Tableaux] Présence d'un titre pour les tableaux de données

Niveau AA

• [COU]-05 [Couleurs] Valeur du rapport de contraste du texte contenu dans des éléments non textuels (minimum)
• [COU]-07 [Couleurs] Valeur du rapport de contraste du texte contenu dans un segment de texte (minimum)
• [COU]-10 [Couleurs] Valeur du rapport de contraste du texte agrandi contenu dans un segment de texte (minimum)
• [FOR]-13 [Formulaires] Présence d'informations ou de suggestions facilitant la correction des erreurs de saisie
• [FOR]-14 [Formulaires] Présence de mécanismes permettant de vérifier, modifier ou confirmer les données à caractère juridique, financier, personnel
• [IMA]-11 [Images] Cohérence dans l'identification des alternatives textuelles et des étiquettes de formulaires
• [NAV]-17 [Navigation] Présence d'une page contenant le plan du site
• [NAV]-18 [Navigation] Cohérence du plan du site
• [NAV]-19 [Navigation] Présence d'un accès à la page contenant le plan du site depuis la page d'accueil
• [NAV]-21 [Navigation] Présence de menus ou de barres de navigation
• [NAV]-22 [Navigation] Cohérence de la position des menus et barres de navigation dans le code source de la structure HTML
• [NAV]-23 [Navigation] Cohérence de la présentation des menus et barres de navigation
• [NAV]-33 [Navigation] Ordre des liens d'évitement ou d'accès rapide dans le code source des pages
• [NAV]-34 [Navigation] Présence d'un moteur de recherche
• [NAV]-35 [Navigation] Possibilité de naviguer facilement dans un groupe de pages
• [PRé]-05 [Présentation] Absence de définition d'une couleur de texte sans définition d'une couleur de fond et inversement
• [PRé]-13 [Présentation] Lisibilité du document en cas d'agrandissement de la taille du texte
• [PRé]-14 [Présentation] Absence d'unités absolues ou de pixel dans les feuilles de styles pour la taille de caractère des éléments de formulaire
• [TEX]-01 [Textes] Présence de l'indication des changements de langue dans le texte
• [TEX]-02 [Textes] Présence de l'indication des changements de langue dans les valeurs d'attributs HTML

Niveau AAA

• [COU]-13 [Couleurs] Valeur du rapport de contraste du texte contenu dans un segment de texte (améliorée)
• [COU]-16 [Couleurs] Valeur du rapport de contraste du texte agrandi contenu dans un segment de texte (améliorée)
• [FOR]-15 [Formulaires] Présence de mécanismes permettant de vérifier, modifier ou confirmer tous types de données saisie par l'utilisateur
• [FOR]-16 [Formulaires] Présence d'une page d'aide ou d'un mécanisme d'aide contextuelle pour la saisie des formulaires
• [MUL]-33 [Multimédia] Niveau sonore de la piste de dialogue
• [NAV]-14 [Navigation] Possibilité d'identifier la destination ou l'action des liens et des boutons (intitulé seul)
• [NAV]-20 [Navigation] Présence d'un fil d'ariane
• [NAV]-36 [Navigation] Présence d'une indication de la position courante dans la navigation
• [PRé]-07 [Présentation] Possibilité de remplacer les éléments non textuels par une mise en forme effectuée grâce aux styles CSS (sans exceptions)
• [PRé]-12 [Présentation] Absence de justification du texte
• [PRé]-15 [Présentation] Absence d'apparition de barre de défilement horizontale en affichage plein écran
• [PRé]-17 [Présentation] Valeur de l'espace entre les lignes et entre les paragraphes
• [STR]-09 [Structure] Balisage correct des abréviations présentes dans la page
• [STR]-10 [Structure] Balisage correct des acronymes présents dans la page
• [STR]-11 [Structure] Pertinence de la version non abrégée de l'abréviation
• [STR]-12 [Structure] Pertinence de la version complète de l'acronyme
• [TEX]-04 [Textes] Présence de liens ou de définitions permettant d'avoir accès aux informations nécessaires à la compréhension des contenus
• [TEX]-10 [Textes] Utilisation d'un style de rédaction simple et compréhensible de tous

Les voies de remédiation par priorité WCAG

Niveau AAA

Critère 4.9-Multimédia : présence de version en langue des signes française facilitant la compréhension des médias synchronisés.
Les contenus vidéos ne sont pas accompagnés de versions en langue des signes.

Critère 6.3-Recherche : liens exclus de la recherche, ajouter, supprimer

Environnements testés

Toutes les pages de ce site ont été conçues pour être utilisables avec différents types d'agents utilisateurs et en particulier : les navigateurs graphiques, les navigateurs texte, les lecteurs d'écran.

Navigation

La navigation est compatible avec les équipements particuliers des personnes en situation de handicap, notamment les logiciels de synthèse vocale, de plage braille et de grossissement de caractère.
Ce site propose de nombreuses fonctionnalités permettant de naviguer facilement :

• ergonomie et navigation optimisées
• raccourcis clavier
• pages accessibles sans java-script
• rédactionnel adapté
• balises de contenu alternatif complétées
• plan du site

Navigation au clavier

On peut naviguer d'un lien à l'autre à l'aide de la touche de tabulation (appuyez sur [Tab] et répétez jusqu'à sélectionner le lien désiré, validez par [Entrée]).

Accès rapide au contenu

Placés en haut de page, ces liens permettent d’accéder directement à la partie recherchée (sans avoir à parcourir des informations non souhaitées) :

• lien permettant d'aller directement au contenu de la page
• lien permettant d'aller directement au menu Recherche du site

Conformité

Nous utilisons Cascading Style Sheets (CSS) pour nos présentations. Afin d'optimiser au maximum l'affichage de notre site, un navigateur moderne est nécessaire, bien qu'il soit toujours utilisable dans des navigateurs plus anciens et des dispositifs alternatifs.

Taille du texte

La taille du texte peut être agrandie afin de permettre aux utilisateurs de modifier la présentation du site, notamment la taille des caractères affichés. Ainsi :

• avec la majorité des navigateurs : [Ctrl] + molette de la souris ou [Ctrl +] pour augmenter la taille de la police
• [Ctrl -] pour la diminuer
• [Ctrl] + [0] pour revenir à la taille par défaut
• sur les versions antérieures à Internet Explorer 7 : dans la barre de menu en haut du navigateur, allez sur Affichage > Taille du texte et choisissez la taille qui vous convient.
• sur Opera : appuyez sur les touches + ou - du pavé numérique, ou allez dans Affichage > Zoom et choisir

Accès PDF Documents

Toutes nos pages sont générables en format PDF.

Vous trouverez dans le site des documents téléchargeables au format PDF.

Si vous n'avez pas "Acrobat Reader", vous pouvez le télécharger sur le site d'adobe .

Vous pouvez également transformer les documents PDF en pages HTML classiques en utilisant le moteur de conversion en ligne d'Adobe.

Il vous faut alors copier l’adresse de votre fichier PDF (sur Mozilla firefox faites un clic droit sur le fichier puis "Copier l’adresse du lien", sur Internet Explorer faites un clic droit sur le fichier puis faites un clic droit sur le fichier puis "Copier l’adresse du lien", sur faites un clic droit sur le fichier puis "Copier le raccourci") et la coller dans le champ prévu à cet effet.

Suivant la complexité du document PDF la conversion obtenue peut donner un résultat plus ou moins satisfaisant.

Une référence utile pour améliorer l'accès à l'information électronique pour les handicapés peut être trouvée sur : adobe.com/enterprise/accessibility/main.html

Charte graphique

La charte graphique a été définie et réalisée en prenant en compte les paramètres de l’accessibilité. Les problèmes de contrastes et de superpositions de couleurs ont été pensés pour que les malvoyants n’aient pas de difficultés de lecture.

Éditorial

Le rédactionnel du site a été étudié afin de permettre à chacun de mieux comprendre son contenu.
De nombreuses aides rédactionnelles sont présentes au sein du site :

• lorsqu'un acronyme ou une abréviation est utilisé sur le site, il est souligné en pointillés noirs ; un simple survol permet d'en connaître la définition, aucun changement de page n'est nécessaire
• l'internaute a à sa disposition un glossaire permanent développant les grands thèmes du site et listant toutes les définitions de mots et expressions utilisés au sein du site : les définitions de glossaire sont de couleur violette et sont soulignées en pointillés violets ; un simple clic permet d'en connaître la définition, aucun changement de page n'est nécessaire
• les changements de langue seront signalés lors des synthèses vocales
• à l'affichage, les citations courtes et longues, adresses, mises en avant, touches de clavier, séparations, encart vidéo en avant, encart, contacts, renfoncement, adresses courriels, sont déclarés

Multimédia

Ce site fournit une alternative textuelle aux éléments non textuels. Lorsque votre souris passe sur un visuel, des textes décrivent les contenus de ces éléments. Cette même information est accessible aux synthèses vocales. Nous utilisons pas ou peu de code JavaScript, et lors de son utilisation nous proposons une alternative.

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• Aide & accessibilité

Erreur ou oubli

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